TOUS les PV du dossier du Pénal ont été rédigé par un commissaire de police de la police locale.
AUCUN GRIEF ……. AUCUN n’a été formulé envers D., avec un tel profil, avec 15 PV, par la police pour ses actes de vandalisme et ses insultes raciales. Un tel comportement de parti pris cautionne l’attitude raciale discriminatoire de D. envers P. qui est d’origine italienne.
Liste: Les actes et les menaces de D. sont accompagnés de PV de la police
-Déversement d’herbicides et de déchets y compris des fientes de poules et de pigeons sur la propriété de P. Dans le lotissement et dans la zone verte. D. est le seul à posséder des poules et de pigeons.
-Enlèvement des terres de P. en modifiant le relief du sol. Le géomètre-expert assermenté de P. l’a prouvé en réalisant un levé du sol (photos ci-dessous).
–Elagage sauvage sur la propriété de P.
–Vol de pierres bleues de recouvrement d’un muret (photos ci-dessous).
–Détérioration de la clôture arrière de P.
–Déversement de clous (pointes de Paris) ayant subi une combustion sur la pelouse de P., D. brûle du bois de charpente.
Des menaces de mort et d’injures sur P., sur son l’épouse., sur sa famille et sur ses origines italiennes.
Liste des infractions urbanistiques sans permis
1 – Construction d’une véranda.
2 – Erigé un poteau en béton (enlevé en avril 2019).
3 – Construction d’un atelier/remise.
4 – Construction d’une remise fermée (enlevée en avril 2019, sauf la dalle en béton).
5 – Construction d’un auvent (enlevé en avril 2019, sauf la dalle en béton).
6 – Construction d’un pigeonnier n° 1 (enlevé en 2015).
7 – Construction d’un pigeonnier n° 2 (enlevé en avril 2019).
8 – Construction d’un poulailler (enlevé en avril 2019).
9 – Construction d’une clôture en béton.
10 – Construction d’un abri (car-port) contenant une caravane (enlevé 2007, y compris la caravane).
11 – Modification du relief du sol et enlèvement des terres de P. par D. sur la limite latérale droite et arrière en partie.
12 – Réalisation d’un déboisement.
13 – Non respect de la zone de non aedificandi, l’auvent est collé à la propriété de P. avec débordement du toit chez P. (annulé en avril 2019, suite a l’enlèvement de l’auvent).
14 – Un portillon métallique fermé à clé à l’arrière de la propriété de D., donnant chez P.
Modification du relief du sol et enlèvement des terres chez P. de 40 à 60 cm de hauteur sur 20 cm de largeur sur les 60 mètres qui séparent les deux propriétés.
Vue nord
Vue sud
Déversement d’herbicides
Vol de pierres bleues de recouvrement d’un muret.
-Déversement de clous (pointes de Paris) ayant subi une combustion sur la pelouse de P. D. brûle du bois de charpente.
Remarques :
1-Dans ces procédures complexes, D. est bien conseillé, son gendre est un agent de la police de la ville.
2-Mieux, en 2018, la police a « TRAINE » P. au Pénal, la collectivité paye un avocat à la police. D. s’est constitué partie civile.
3-Le 16-1-2019, NON-LIEU du correctionnel.
Remarques: En cas de litige et de nouvelles calomnies (fausses accusations) par des malveillants envers P. tous les documents officiels seront diffusés, dans leurs intégralités, sur le site. Les analyses des documents seront nominatives.